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      <title>Fiscalité — Forum de L'entrepreneur boursier</title>
      <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/</link>
      <pubDate>Mon, 10 Aug 2026 07:49:29 +0000</pubDate>
          <description>Fiscalité — Forum de L'entrepreneur boursier</description>
    <language>fr_CA</language>
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    <item>
        <title>REEE</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/750/reee</link>
        <pubDate>Sat, 09 Jan 2016 01:23:58 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>jfmorissette</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">750@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[J'ai une question pour vous, ma famille s'agrandira d'un premier enfant prochainement et je songe déjà au régime enregistré d'épargne-étude. Est-ce que vous investissez dans un REEE avec des actions? Avez-vous une philosophie différente de vos autres comptes d'investissements? Est-ce le premier truc que vous maximisez à chaque année? Merci de partager vos expérience!]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Calculateur pour régimes de retraites publics</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1392/calculateur-pour-regimes-de-retraites-publics</link>
        <pubDate>Thu, 05 Oct 2023 00:41:35 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>jfmorissette</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1392@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[J'ai trouvé cet article intéressant:&nbsp;<a href="https://www.lapresse.ca/affaires/chroniques/2023-10-01/nouvel-outil-magique-pour-futurs-retraites.php" rel="nofollow">https://www.lapresse.ca/affaires/chroniques/2023-10-01/nouvel-outil-magique-pour-futurs-retraites.php</a><br /><br />En gros pour nos retraités ou proche retraités...la bonne réponse est toujours de repousser quand on reçoit ses rentes.&nbsp;<br /><br /><br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Taxe sur les rachats d'actions par les compagnies</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1366/taxe-sur-les-rachats-dactions-par-les-compagnies</link>
        <pubDate>Fri, 04 Nov 2022 13:43:58 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>iSmile</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1366@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Mauvaise nouvelle<br /><br /><a href="https://www.ledevoir.com/economie/769439/une-taxe-de-2-sur-le-rachat-d-actions-au-canada#:~:text=%C3%89conomie%20Vers%20une%20taxe%20de%202%25%20sur%20le%20rachat%20d'actions" rel="nofollow">https://www.ledevoir.com/economie/769439/une-taxe-de-2-sur-le-rachat-d-actions-au-canada#:~:text=Économie Vers une taxe de 2% sur le rachat d&#39;actions</a><br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Perte apparente actions et options</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1356/perte-apparente-actions-et-options</link>
        <pubDate>Tue, 08 Mar 2022 15:31:02 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>MarioP</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1356@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[<p>Si je vends une action à perte aujourd’hui’hui et que je la rachète demain je ne peux pas réclamer la perte dans ma déclaration fiscale. Je dois attendre au moins trente jours avant de la racheter pour que la perte soit admissible.</p>
<p>Je me demande quel est le traitement pour des transactions impliquants des options et des actions d'une même compagnie.<br /></p>
<p><br /></p>
<p>Voici mon cas. En décembre dernier j’ai eu la bonne idée de vendre des puts de SHOPIFY pour acheter le titre s’il continuait sa descente. Évidemment je me retrouve avec une grosse perte aujourd’hui. J’ai racheté mes puts et réalisé ma perte. Toutefois je suis toujours intéressé à être actionnaire de la compagnie. Si j’achète immédiatement l’action est-ce que je pourrai déduire ma perte sur les puts ou si c’est considéré comme un «&nbsp;wash&nbsp;sale&nbsp;»?</p>]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Fichier de suivi de transactions</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/993/fichier-de-suivi-de-transactions</link>
        <pubDate>Sun, 25 Mar 2018 05:10:53 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Lucas</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">993@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Salut,<div><br /></div><div>En faisant mes impôts aujourd'hui, je me suis rendu compte que ma situation se complexifiait d'année en année par rapport à mes transactions. J'étais rendu à un point où le suivi sur le coin d'une table des acquisitions et dispositions ne suffisait plus. J'ai donc dû me mettre sur pied un fichier excel pour faire le suivi de mes transactions et garder un oeil sur mon PBR. Le fichier gère ceci :</div><div><br /></div><div>1) Suivi du PBR</div><div>2) Calcul du gain/perte en capital</div><div>3)&nbsp;Transfert d'un compte sur marge à un compte enregistré pour les gains en capital. Gestion des pertes réputées nulles</div><div>4) Suivi des PRB, gains et pertes sur vente à découvert</div><div>5) Suivi des PRB, gains et perte sur vente d'option</div><div>6) Suivi des splits</div><div>7) Gestion des distributions des REITS en réduction de coût, gain en capital et autres revenus</div><div>8) Dividendes</div><div><br /></div><div>Bien entendu il faut entrer les transactions soit mêmes. Le fichier n'est pas clef en main, mais il répond très bien à mes besoins. Il ne gère pas les taux de changes puisque Taxprep le fait très bien de mon côté. C'est une fonctionnalité qui pourrait être intéressante d'ajout par contre.</div><div><br /></div><div>Si cela jamais cela peut simplifier la vie à quelqu'un, simplement me faire signe et je vous le ferez parvenir par courriel. Pour ma part, cela servira également à mes archives si jamais l'ARC ou RQ me questionne sur certaines transactions.</div><div><br /></div>]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>CELIfication d'un compte non enregistré</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1151/celification-dun-compte-non-enregistre</link>
        <pubDate>Sun, 27 Oct 2019 15:56:21 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Patofthepig</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1151@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Intuitivement j'ai toujours pensé qu'investir dans un compte non-enregistré avec de la marge est plus avantageux que d'investir dans un CELI.&nbsp; Alors ce matin j'ai fait le calcul sur 20 ans avec les paramètres suivant:<br /><br />-Rendement annuel de 9% (c'est le rendement annuel historique de la bourse)<br /><br />-Frais d'intérêt de 4% sur la marge<br /><br />-Emprunt de 80% du capital.&nbsp; Dans mon exemple je part avec un capital de 5000$ alors j'emprunte 4000$ sur la marge.&nbsp; A chaque année, le ratio de 80% d'emprunt du capital est respecté, donc l'emprunt sur marge augmente proportionnellement avec les rendements.<br /><br />Le résultat:&nbsp;&nbsp;<br /><br />Le CELI de 5000$ vaut après 20 ans 28022,05$ non imposable bien sur.<br /><br />Le compte marge vaut après 20 ans 98408,13$, de cela il faut retrancher l'emprunt de la marge qui se monte à 40789,69$.&nbsp; Donc la valeur du capital avant impôt est de 57615,44$.&nbsp; Sur 20 ans il y a eu 12951,49$ d'intérêt payé. Il faut maintenant calculer les impôts, et c'est là que la magie des intérêts déductibles fait sont oeuvre.&nbsp; Le 12951,49$ d'intérêt permet de ne pas payer d'impôt sur&nbsp; 25902,99$ de gain en capital.&nbsp; Donc l'impôt total à payer en gain en capital est de 6678,11$, il reste après impôt 50937,33$<br /><br />Pour résumé, après 20 ans, après avoir remboursé la dette de la marge et payé les impôts, dans le compte marge il y a 50937.33$ vs 28022.05$ dans le CELI.&nbsp;<br /><br />J'en conclus que le CELI est inutile pour un investisseur expérimenté.&nbsp; Un meilleur résultat peut être atteint avec un compte marge, de la mon terme CELIfication.&nbsp; Le point plus difficile par contre avec la marge est de faire face au fluctuation de marché, alors l'estomac doit être solide!<br /><br />P.S. Faut pas exclure que j'ai des erreurs dans mon tableau excel, c'est quand même une simulation complexe.<br />&nbsp;<br /><br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Vivre avec ses placements</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1281/vivre-avec-ses-placements</link>
        <pubDate>Mon, 28 Dec 2020 03:14:13 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Rick</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1281@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Bonjour,&nbsp;<br /><br />J’aimerais connaître l’avis d’investisseur qui ne vive qu’avec leur revenu de placement: Sachant que 50% du gain en capital n’est pas imposable, admettons que j’ai un revenu de placement de 80 000$, 40 000$ sera non imposable et je paierai de l’impôt sur un revenu imposable de l’autre 40 000$ qui sera de 15% soit 6000$, ce qui fait que sur un revenu de placement de 80 000$, il me restera un revenu net d’impôt de 64000$? Est-ce ce que je comprend bien tout les nuances? Merci]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Impôt corporatif</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1327/impot-corporatif</link>
        <pubDate>Sat, 05 Jun 2021 18:00:59 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>InvestisseurPatient</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1327@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Un point de vue intéressant sur l'impôt corporatif:<br /><span data-youtube="youtube-83uutrdig_g?autoplay=1"><a rel="nofollow" href="https://www.youtube.com/watch?v=83uutrdig_g"><img src="https://img.youtube.com/vi/83uutrdig_g/0.jpg" width="640" height="385" border="0" alt="image" /></a></span><br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Achat d'action en USD</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1215/achat-daction-en-usd</link>
        <pubDate>Fri, 22 May 2020 17:23:24 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Coco</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1215@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Bonjour,<br /><br />Normalement, j'achète mes actions USD dans mon REER et mes actions canadiennes dans mon CELI. <br /><br />Par contre, j'ai pratiquement déjà maximisé&nbsp; et investi mes droits REER pour 2020 et je ne peux plus donc acheter en USD. Mon CELI est maximisé mais il me reste encore une partie non investie (environ 30% de mon portefeuille total) que je place peu à peu en action canadienne depuis mars (C'est un fond indiciel CÉLI que j'ai vendu en décembre pour mettre dans mon compte de courtage CELI a la place).<br /><br />Je me demandais fiscalement parlant comment ça fonctionne avoir un compte non-enregistré en USD ? Est-ce qu'il y a certaines sortes d'action que je devrais avoir plutôt que d'autres (genre qui ne donne pas beaucoup de dividendes ou qqch du genre) ? Est-ce que c'est très compliqué au niveau de l'impot ou on recoit un feuillet qu'on donne à notre comptable et c'est tout ? Est-ce qu'il y a d'autres chose a savoir avant d'investir en non enregistré ?<br /><br />Sinon avez-vous d'autres suggestions d'investissements ? Je n'ai plus de dettes/hypotheque, REEE maximisé aussi et je souscris au tirage au sort pour le capital régional et coopératif desjardins (avec de la chance je vais gagné cette année <img src="https://forum.entrepreneurboursier.com/plugins/EmojiExtender/emoji/twitter/wink.png" title=":wink:" alt=":wink:" height="18" /> ). Il me reste de l'espace RAP à rembourser et je rembourserai déjà plus que ce que je dois cette année car j'ai dépassé mon max REER par accident en mars vu que je n'avais pas déjà fait mon rapport d'impot avant de faire mes cotisations.<br /><br />Merci]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>REEE</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/979/reee</link>
        <pubDate>Fri, 02 Mar 2018 20:04:15 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>JoeBlo</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">979@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Bonjour,<div><br /></div><div>Investissement de départ 500$, suggestion pour un fond commun avec des frais minimes (oublier les FNB),&nbsp; je dois faire des achats aux 2 semaines. J'hésite entre un fond commun pistant le S&amp;P500 (CDA115) ou le NASDAQ 100 (CIB595) en argent $can.&nbsp; Lequel choisissez-vous ou autres fonds ?</div><div><br /></div><div>Merci!</div>]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Le REEI (Régime enregistré d'épargne-invalidité)</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1265/le-reei-regime-enregistre-depargne-invalidite</link>
        <pubDate>Fri, 16 Oct 2020 21:58:59 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>philrancourt</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1265@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Un très bon article sur ce régime méconnu:<br /><br /><a href="https://www.lesaffaires.com/mes-finances/planification/le-reei-cet-eternel-incompris/620452" rel="nofollow">https://www.lesaffaires.com/mes-finances/planification/le-reei-cet-eternel-incompris/620452</a><br /><br />C'est de loin le régime enregistré le plus généreux au Canada. Il faut par contre être admissible en vertu du crédit d'impôt pour personnes handicapées.<br /><br />Je suis conscient que la vaste majorité des gens sur ce forum n'y sont pas admissible, n'ayant pas d'handicap physique ou intellectuel, mais c'est bon à connaître car on a tous quelqu'un dans notre entourage, famille éloignée ou connaissances qui aurait avantage à se prévaloir de ce régime.<br /><br />Bref, un bon conseil à donner !&nbsp;&nbsp;<br /><br /><br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Imposition du gain en capital</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1263/imposition-du-gain-en-capital</link>
        <pubDate>Thu, 15 Oct 2020 19:17:49 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>fbo</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1263@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Bonjour à tous,<br />si j'ai bien suivi, les gains en capital ne sont taxées qu'à 50 % de leur valeur si on a une activité principale comme source de revenus.<br />Mais que se passe t'il si on arrête de travailler ? Tous les retraités sont taxées sur 100 % sur leurs placements boursiers ?<br />Quelle est la limite de gains ? du nombre d'operations ? que Revenus Canada considere comme une activité a part entiere ?<br /><br />MErci<br />Francois<br /><br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Un 100-bagger</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/436/un-100-bagger</link>
        <pubDate>Fri, 01 Nov 2013 20:50:35 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>iSmile</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">436@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Ça m'impressionne. Et vous?<br /><br /><a href="http://www.fool.com/investing/general/2013/11/01/motley-fool-co-founder-david-gardner-on-his-first.aspx?source=ihpsitth0000003" rel="nofollow">http://www.fool.com/investing/general/2013/11/01/motley-fool-co-founder-david-gardner-on-his-first.aspx?source=ihpsitth0000003</a><br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Questions sur REER, CELI, Dividendes US</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/892/questions-sur-reer-celi-dividendes-us</link>
        <pubDate>Thu, 24 Aug 2017 10:35:15 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Colle</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">892@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Bonjour tout le monde! Je suis nouveau sur ce forum et investisseur depuis la mi-Juin. J'ai quelques questions qui me tracassent et auxquelles j'aimerais trouver réponse. <br /><br />Question 1: <br />Après avoir lu les livres de Bernard Mooney ainsi que La bourse ou la vie de Le Blanc,  de même qu'un livre sur Buffet, j'ai décidé d'ouvrir un compte de courtage à escompte chez Questrade. <br />Mes 3 premiers achats ont été Apple, AT&amp;T et Altria, compagnies américaines me rapportant 225$US de dividendes par année. Le problème c'est que mon compte n'est pas enregistré et je dois payer 15% de taxes à la source lors du paiement des dividendes. Vous tous qui avez de l'expérience, que feriez-vous à ma place pour minimiser ces pertes? Si ces actions avaient été achetées dans un REER, je n'aurais pas été taxé, non? Et dans un CELI? Devrais-je simplement cesser de m'en faire pour seulement 15% de taxation? J'ai lu dans un article de Mooney que seulement en dernier recours je devrais vendre le tout, et racheter mes actions au prix courant dans un CELI. Présentement j'ai un gain de 7-10%.<br /><br />Question 2:<br />Je regardais récemment le rapport sommaire de nos REER chez Desjardins et j'ai remarqué qu'on payait 2.15% en frais de gestion. De plus, le rendement semble plutôt ordinaire pour ne pas dire faible, surtout en considérant l'inflation. Serait-ce une bonne idée que moi et ma conjointe cessions de cotiser à nos REER avec Desjardins, et de commencer à ne cotiser que dans un REER chez Questrade, en n'achetant essentiellement que des fonds indiciels (XQQ, XSP, XIC, XIU, XWD et peut-être quelques obligations? J'ai la solide impression que non seulement on investit pour notre retraite, mais aussi pour celle de notre courtier Desjardins... Que feriez-vous pour maximiser vos revenus?<br /><br />Merci infiniment pour les réponses! <br />Nicolas<br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Rachat Valener par Noverco gains en capital imposable?</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1169/rachat-valener-par-noverco-gains-en-capital-imposable</link>
        <pubDate>Fri, 27 Dec 2019 21:08:51 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Timing</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1169@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[<div>Bonjour, j'avais des actions de Valener en actions ordinaires dans mon portefeuille personnelle depuis plusieurs années. Suite aux rachats de ceux-ci par Noverco inc. j'ai eu un gains en capital considérable suite aux rachats le 27 septembre 2019. Je me demandais selon le type de rachat que Noverco a fait pour les actions ordinaire, le gains en capital que j'ai réalisé se trouve-t-il imposable?</div><br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Article des Affaires sur les intérêts déductibles.</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1149/article-des-affaires-sur-les-interets-deductibles</link>
        <pubDate>Sat, 05 Oct 2019 01:34:56 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Patofthepig</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1149@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Ça parle de FERR, mais c'est la même chose qu'il faut faire pour "défiscaliser" un salaire.&nbsp;<br /><br /><a rel="nofollow" href="https://www.lesaffaires.com/mes-finances/retraite/defiscaliser-son-ferr-une-strategie-risquee/613226" title="Link: https://www.lesaffaires.com/mes-finances/retraite/defiscaliser-son-ferr-une-strategie-risquee/613226">https://www.lesaffaires.com/mes-finances/retraite/defiscaliser-son-ferr-une-strategie-risquee/613226</a>]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Créativité avec le RAP et le REEE</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1116/creativite-avec-le-rap-et-le-reee</link>
        <pubDate>Fri, 05 Apr 2019 11:16:05 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>jfmorissette</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1116@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Disons qu'il y a des gens qui réfléchissent plus que moi aux options offertes par les divers régimes fiscaux.<br /><br />Plutôt intéressant pour le RAP:&nbsp;<a href="https://www.lesaffaires.com/dossier/immobilier-residentiel/le-rap-creatif-/609326" rel="nofollow">https://www.lesaffaires.com/dossier/immobilier-residentiel/le-rap-creatif-/609326</a><br /><br />Un peu moins concluant pour le REEE:&nbsp;<a href="https://www.lesaffaires.com/blogues/daniel-germain/bricoler-son-reee-en-vue-den-faire-un-reer/609260" rel="nofollow">https://www.lesaffaires.com/blogues/daniel-germain/bricoler-son-reee-en-vue-den-faire-un-reer/609260</a><br /><br /><br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Debentures convertibles , + avec warrant dans un compte CELI  ?</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/1106/debentures-convertibles-avec-warrant-dans-un-compte-celi</link>
        <pubDate>Sun, 03 Mar 2019 17:40:43 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>herbeapuce</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">1106@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Bonjour&nbsp;<br />je regarde cette debenture&nbsp;&nbsp;<br /><br />""Pursuant to the offering, the Company issued an aggregate of 17,250 debenture units a a price per debenture unit of $1,000. Each debenture unit consisted of : (i) one 10.0% unsecured convertible debenture of the Company in the principal amount of $1,000 convertible into common shares at a conversion price of $0.45 per common share at the option of the holder, with interest payable semi-annually in arrears on June 30 and December 31 of each years and maturing on September 14, 2021; and (ii) 2,222 common share purchase warrants expiring September 14, 2021. Each Warrant will entitle the holder thereof to purchase one common share at an exercise price of $0.65 per share until September 14, 2021, subject to adjustment in certain events.....""&nbsp;&nbsp;<br /><br /><br />si je veux maximiser mon compte celi et y mettre les $6000 que j'ai droit cette annee,&nbsp; comment faire le calcul svp ?<br /><br />Est ce que c'est la valeur nominal qui dicte&nbsp; le montant&nbsp; de $6000 ?&nbsp; &nbsp;ici dans notre exemple ca coutterait autour de $7000 pour avoir $6000 de valeur nominal....<br /><br />Est ce que c'est plutot le prix du marché,&nbsp; c'est a dire le prix que j'ai payé ?&nbsp; ($7000)<br /><br />Ou autre?&nbsp;<br /><br />Est ce que je vais pouvoir convertir&nbsp; mes debentures en actions&nbsp; et tout conserver dans le celi. J'imagine que oui&nbsp; mais j'aimerais avoir une confirmation<br /><br />et surtout,&nbsp; est ce que je vais pouvoir exercer les warrants&nbsp; tout en gardant&nbsp; les nouvelles actions dans le compte celi ?&nbsp; Celle a j'en suis moins sur.....&nbsp;<br /><br />merci pour votre aide<br /><br />Salutations<br /><br />Stef.&nbsp;<br /><br /><br /><br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>REER ou CELI</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/851/reer-ou-celi</link>
        <pubDate>Sat, 04 Mar 2017 18:32:05 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>philrancourt</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">851@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Une étude intéressante qui compare le reér et le celi du planificateur Éric Brassard :<div><br /></div><div><a href="http://forum.entrepreneurboursier.com/doc/reer.pdf" rel="nofollow">http://forum.entrepreneurboursier.com/doc/reer.pdf</a><br /></div>]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Bonification de la RRQ</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/922/bonification-de-la-rrq</link>
        <pubDate>Fri, 03 Nov 2017 19:20:04 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>InvestisseurPatient</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">922@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[<div><p>Je comprends la situation, mais je suis déçu. Je comprends que le <br />gouvernement souhaite maintenir un filet social minimal, car certaines personnes <br />ne sauront jamais capable de prévoir pour le futur. Sauf que contre mon gré, on <br />me force indirectement à faire des placements moins risqués que ce que je ne le <br />voudrais (une portion des fonds de la RRQ est en obligations). De plus, avec les <br />bas taux d'intérêt, je me demande toujours comment on va faire pour payer toutes <br />les rentes dans le futur.&nbsp;</p></div><div><b><br /></b></div><div><a href="http://www.journaldemontreal.com/2017/11/03/bonification-du-regime-des-rentes-le-plus-grand-changement-depuis-1966---dit-le-fiscaliste-luc-godbout" rel="nofollow">http://www.journaldemontreal.com/2017/11/03/bonification-du-regime-des-rentes-le-plus-grand-changement-depuis-1966---dit-le-fiscaliste-luc-godbout</a></div>]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Vente d'une option ( Fiscalité )</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/445/vente-dune-option-fiscalite</link>
        <pubDate>Tue, 19 Nov 2013 23:36:36 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Automne</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">445@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Voici la réponse que j'ai recu d'un fiscaliste lorsque j'ai demandé l'incidence Fiscale de la vente d'option dans mon compte ''personnelle''. À noter que pour une Gestion de portefeuille Incorporé je ne suis pas sur du même résultat à cause de l'article 15. Je l'ai relancé , je vous reviendrai avec sa réponse.<br />&nbsp;<br />La fiscalité entourant les « options d’achat » (soit&nbsp; Put/Call Options ) est un sujet très complexe; nous avons tout de même fourni ci-dessous de l’information générale à ce sujet. Ceci étant dit votre client doit toujours consulter son fiscaliste afin de vérifier les implications fiscales d’une transaction spécifique.<br />&nbsp;<br />Vous trouverez ci-joints deux documents qui vous seront utiles soit :<br />·&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Le bulletin d’interprétation IT-479R de l’Agence du revenu du Canada (ci-après « ARC) sur « Transactions de valeurs mobilières »;et<br />·&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Un document de la Bourse de Montréal (TMX) sur le régime fiscale des options sur les actions. Veuillez noter que ce document a été rédigé par la firme comptable KPMG.<br />Veuillez noter que je vous ai joint également la version anglaise de ces documents.<br />&nbsp;<br />SITUATION DÉCRITES DANS VOTRE QUESTION<br />&nbsp;<br />Dans la situation que vous me décrivez, vous semblez être dans la position du « signataire » soit celui qui a vendu l’option. Ainsi pour le signataire, au moment de la vente de l’option, vous serez présumé vendre un bien dont le coût de l’option est 0$ et la prime sera le produit de disposition. Le gain en découlant sera traité soit comme un revenu soit comme un gain en capital selon la nature de la transaction (voir plus bas NATURE DE LA TRANSACTION). Par contre lorsque l’option sera exercée par le détenteur, le signataire devra&nbsp; annuler le gain ou revenu déclaré et le produit de disposition de l’option (la prime) réduira la coût des actions acquises suite à l’exercice de ces options.<br />&nbsp;<br />NATURE DE LA TRANSACTION<br />&nbsp;<br />Tel que précisé dans le document de KPMG, la détermination de la nature de la transaction (en capital ou en revenu) demeure une question de faits à savoir si une transaction en est une à titre de revenu ou à titre de capital.&nbsp; Vous trouverez dans ces documents la position administrative de l’ARC concernant les facteurs à considérer afin de déterminer si une transaction en est une à titre de revenu ou à titre de capital.<br />&nbsp;<br />De façon générale (voir paragraphe 25 du IT-479R ainsi que point 1.2 du document de la TMX) , l’ARC présume généralement que :<br />·&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; le gain réalisé (ou la perte subie) par un détenteur d’options est de la même nature (revenu ou capital) que ces transactions d’actions;<br />·&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; le gain réalisé (ou la perte subie) par un souscripteur d’options couvertes est de la même nature (revenu ou capital) que les actions visées; et<br />·&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; le gain réalisé (ou la perte subie) par un souscripteur d’options découvertes est habituellement au titre de revenu. Il est à noter que l’ARC accepte cependant que des gains (ou pertes) soient considérés au titre de capital si cette pratique est suivie d’année en année.<br />&nbsp;<br />Il est tout de même important de comprendre que les présomptions susmentionnées ne s’appliquent pas à des situations inhabituelles soit, cela demeure une question de faits et ainsi, les faits de chaque situation doivent toujours être examinés.<br /><br />Finalement dans mon compte personnelle je crois pouvoir déclarer ca comme du Gain en Capital. Pour mon compte Incorporé j'en suis pas convaincu.<br /><br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Fini les fiducies testamentaires (et vive les CDC)</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/514/fini-les-fiducies-testamentaires-et-vive-les-cdc</link>
        <pubDate>Thu, 13 Feb 2014 09:43:41 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Patofthepig</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">514@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[<p>Fini l'avantage fiscale des fiducies testamenttaire avec le budget d'hier.&nbsp; Elles seront désormais imposable au taux marginal d'impôt dès le premiers dollar de revenu. <img src="https://forum.entrepreneurboursier.com/plugins/EmojiExtender/emoji/twitter/frown.png" title=":(" alt=":(" height="18" /></p><p>Pour une description de la fiducie:<br /></p><h3>Utilité de la fiducie testamentaire</h3><p>Le recours à ce type de fiducie pour transférer des liquidités et des biens (actions, parts de fonds de placement, immeubles) peut servir à <strong>reporter</strong> et à <strong>réduire l'impôt  à payer</strong> sur votre patrimoine tout en protégeant ce dernier.</p><p>Fiscalement, les biens légués en fiducie constituent un patrimoine distinct de celui des bénéficiaires. À ce titre, la fiducie est considérée comme un contribuable et doit produire une  déclaration de revenus distincte de celle du particulier. Le fractionnement du revenu qui s'ensuit permet aux bénéficiaires de profiter des taux d'imposition progressifs applicables aux particuliers.</p><p><br /></p><p><br /></p>]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Actions accréditives</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/783/actions-accreditives</link>
        <pubDate>Wed, 20 Apr 2016 22:53:10 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Lucas</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">783@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[<p>Bonjour!</p><p>Est-ce que quelqu'un est familier avec les actions accréditives ? Ça semble vraiment intéressant mais je&nbsp;ne suis pas certain de comprendre la mécanique.</p><p>On achète l'action. Le montant d'argent investis est déductible d'impôt. Le prix de base rajusté est de 0$.&nbsp;À chaque année, l'action va augmenter de valeur et ainsi&nbsp;augmenter le PBR. Au bout d'une durée déterminée, nous allons vendre l'action et faire un gain en capital.</p><p>Je me demandais cependant le prix de l'action était adossé à quoi ? Est-ce directement&nbsp;à la valeur de l'entreprise ? Je ne suis pas certain de comprendre. Voici un petit article tentant d'expliquer le fonctionnement.&nbsp;La combinaison avec le REER semble très intéressante.&nbsp;</p><p><a rel="nofollow" href="http://www.lesaffaires.com/archives/generale/le-cocktail-actions-accreditives-reer-une-strategie-fiscale-risquee/542165">http://www.lesaffaires.com/archives/generale/le-cocktail-actions-accreditives-reer-une-strategie-fiscale-risquee/542165</a></p><p>Merci.</p>]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>bitcoin</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/478/bitcoin</link>
        <pubDate>Thu, 02 Jan 2014 17:19:23 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Sam</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">478@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[<p>Je viens de liquider mon portefeuille financier pour acheter que des bitcoin. J'ai mis du levier là dedans à 5 pour 1. Je devrais être millionnaire d'ici la fin de l'année. Vu que le bitcoin a fait une performance spectaculaire en 2013, il va surement continuer sur sa lancer.</p><p><br /></p><p>Que pensez-vous de mon move?</p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p><br /></p><p>C'est une joke <img src="https://forum.entrepreneurboursier.com/plugins/EmojiExtender/emoji/twitter/tongue.png" title=":p" alt=":p" height="18" /></p>]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>RÉER // Solution Orion</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/873/reer-solution-orion</link>
        <pubDate>Thu, 01 Jun 2017 12:37:17 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>yulaol</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">873@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Bonjour à tous, la question serait sans doute davantage pour un fiscaliste mais je suis curieux.<div><br /></div><div>Selon vous, peut-on loger dans un RÉER un portefeuille qui reproduit la « <a rel="nofollow" href="https://swissinvestlab.com/nosservices/solution-orion/">Solution Orion</a> » (de Swiss Invest Lab) sur le marché américain. Je pose la question, car :<div><ul><li>Sauf erreur de ma part, la Solution Orion peut vendre à découvert.</li><li>De même, on peut aller avec un levier jusqu'à deux.</li></ul><div>Si vous avez une idée sur le sujet ou si vous avez des liens à partager, je suis preneur.</div></div><div><br /></div><div>Idem si vous avez un fiscaliste à recommander (qui, lui, saurait répondre à la question).&nbsp;Merci.</div></div>]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Gain en capital</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/849/gain-en-capital</link>
        <pubDate>Sun, 19 Feb 2017 17:10:11 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Automne</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">849@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Ça ralentirai la création de richesse individuel.<br /><br /><br /><a href="http://www.lesaffaires.com/blogues/dany-provost/modification-a-limposition-du-gain-en-capital--ca-pourrait-faire-mal/593397" rel="nofollow">http://www.lesaffaires.com/blogues/dany-provost/modification-a-limposition-du-gain-en-capital--ca-pourrait-faire-mal/593397</a><br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Petite question sur le REER</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/675/petite-question-sur-le-reer</link>
        <pubDate>Sat, 18 Apr 2015 20:45:01 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>pierreyves</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">675@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Je suis un peu confus. Pourriez-vous m'eclairer sur cette question:<div><br /></div><div>Sur mon recu de ma limite des deductions de mon REER pour 2014 que j'ai recu de l'Agence du revenu du Canada,</div><div>je peux lire : votre limite de deduction pour REER 2014 est &nbsp;$12,810 (A).</div><div>Ensuite, a la prochaine ligne dessous, il est ecrit: vous avez $1,957 (B) non utilise comme contribution disponible pour l'annee 2014. Si le montant depasse (A), vous devez payer une taxe sur l'exces.&nbsp;</div><div><br /></div><div>Donc, est-ce que (B), les contributions non-utilisees est le &nbsp;montant que j'aurais ete allouer de cotiser pour 2014?&nbsp;</div>]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Question sur les dividendes admissibles.</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/449/question-sur-les-dividendes-admissibles</link>
        <pubDate>Fri, 29 Nov 2013 11:31:42 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>CharlesLemay</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">449@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Question d'ordre générale: Un contribuable dont le taux marginal d'imposition est de 45% (25% au provincial et 20% au fédéral) reçoit, en 2011, un dividende admissible de 1000$. Quel sera le montant net d'impôts afférents reçu par le contribuable?<div><br /></div><div>Majoration du dividende de 41% pour 2011, crédit d'impôt pour dividende de 11,9% au Québec et 16,5% en 2011 au Fédéral. Pouvez-vous m'aider s.v.p.?<br /><br /></div>]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Fiscalité des échanges d'actions</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/725/fiscalite-des-echanges-dactions</link>
        <pubDate>Tue, 06 Oct 2015 18:04:49 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>philrancourt</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">725@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Si j'ai des actions de la cie X et qu'elle se fait acheter par la cie Y. Si l'achat est payé en actions de Y et que je conserve mes actions de Y.<br /><br />Est-ce que mes actions de X sont considérées comme vendues au niveau fiscal ? Si oui, est-ce que je dois utiliser le dernier prix avant le retrait de la cote comme prix de vente ?<br /><br />Merci de vos lumières !<br />]]>
        </description>
    </item>
    <item>
        <title>Perte en Capital</title>
        <link>https://forum.entrepreneurboursier.com/discussion/706/perte-en-capital</link>
        <pubDate>Fri, 24 Jul 2015 02:34:44 +0000</pubDate>
        <category>Fiscalité</category>
        <dc:creator>Automne</dc:creator>
        <guid isPermaLink="false">706@/discussions</guid>
        <description><![CDATA[Dans un contexte de titre détenu via des comptes Non enregistrés.<br /><br />Est -il possible de vendre le Titre ABC détenu chez Desjardins avec une perte en capital et le racheter chez CDBN le jour même en bénéficiant tout de même de la perte en capital ?<br /><br />Ça serait trop absurde que ça fonctionne !?<br />]]>
        </description>
    </item>
   <language>fr_CA</language>
   </channel>
</rss>
