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Warrants dans celi

Bonjour à tous,

J'ai lu les discussions sur les actions accréditives sur le forum, mais il manque un détail que j'aimerais bien savoir !

Prenons l'exemple que je participe à un placement privé qui me donne des action régulières + un full warrant/actions. (ce n'est dans ce cas-ci pas des actions accréditives mais bien régulières)

Donc admettons 10 000 actions qui seront gelées 4 mois et un jour, + 10 000 warrants qui me donneront droit d'acheter 10 000 actions de l'entreprise à un prix déterminé X pendant une période déterminé Y. Je dépose le tout dans mon compte comptant Disnat.

Je comprend que je peux transférer mes 10 000 actions après la période de 4 mois dans mon compte CELI. Par ailleurs, je sais aussi que le prix réputé à des fins d'imposition sera le prix que vaut l'action lors de ce transfert (disposition réputée).

Jusqu'ici tout va.

Je me demande par contre s'il est possible de transférer les 10 000 warrants, qui ont été déposés dans mon compte comptant, vers mon compte celi ? Ou est-ce que je peux déposer ces warrants directement dans on compte CELI lors de leur obtention ? Et quelles en sont les conséquences fiscales ? 

Merci de votre aide à tous :)


Réponses

  • 2 Réponses trié par Votes Date
  • Allo AlexLa,

    Le problème que je vois si tu transfère tes warrants dans le CELI est que ceux-ci te donne le droit d’acheter des actions, il faudra donc que tu es l'argents dans ton CELI de disponible car si tu dois transférer de l'argent dans ton CELI pour les acheter ce sera une contribution supplémentaire qui pourrait alors dépasser les droits CELI, en supposant que tu as par ailleurs déjà contribué à ton CELI au maximum.  Aussi, tu devras probablement déterminer une valeur à tes warrants avant le transfère, il y aura donc possible contribution CELI et gain ou perte en capital, cette dernière sera toutefois réputée nulle en vertu des règles fiscales.  Ceci étant dit, tu devrais valider avec ton institution financière, il se peut très bien que tu ne puisses tout simplement pas transférer des warrants das ton CELI car ça pourrait être considéré comme des placements non admissibles. Je sais par exemple qu'il y a certaines options que tu ne peux transiger dans ton CELI et d'autres oui.

    Éric

  • Bonjour Eric,

    Merci beaucoup pour vos précisions. Ça m'éclaire grandement. Je vais continuer mes recherche !
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