Je me demande si le Michel en question a déjà écrit sur le forum. Quand j’ai lu la liste de ses investissements je n’ai pu m’empêcher de sourire et de me dire que la probabilité qu’il soit membre d’un des groupes de discussion que je fréquente sois assez élevé
Réponses
Ce 14 millions sera imposable à 100%, sans exemption en gain en capital. De plus, il lui faudra décaisser de ce qui reste de la cagnotte lors de l’échéance du transfert vers un FERR. On parle d’une facture fiscale potentielle de plus que 7 000 000$!
Avec de telles sommes, n’aurait il pas été préférable à un moment donné de réduire ou arrêter les cotisations au RÉER et commencer à investir dans des comptes non-enregistrés?
Dans un compte non enregistré, seulement 50% de son gain en capital serait imposé.
Il sera aussi sujet à un impôt de récupération sur sa pension de vieillesse lors du décaissement de son FEER
Un vidéo explicatif du prof Bachand de L'UQTR:
Mistert, dans un compte non enregistré, pour des montant dans la dizaine de millions comme dans le cas ici, l'impôt sur le gain en capital sera plutôt avec un taux d'inclusion de 66,6% au delà de 250k de gain en capital par année d'ici quelques jours.
Pour comparer avec investir dans un compte non enregistré, j'ai l'impression que le REER est plus rentable à condition d'investir le retour d'impôt au complet dans un compte non enregistré ou dans le CELI.
Bref net d'impôt, le REER semble plus payant si le taux d'impôt du contribuable est égale ou inférieur lors du retrait REER comparer au taux d'impôt lors de la cotisation.
Il a donc reçu 356 500$ en retour d’impôt mais avec un RÉER à 14 000 000$, c’est potentiellement 7 000 000 $ en impôt qu’il devrait payer. Vous comprendrez que j’utilise un taux d’imposition de 50% pour ne pas me casser la tête.
S’il avait investi le même montant dans un compte non-enregistré et qu’il avait été décaissé le 1er juin, 50% d’un gain en capital de 13 643 500$ serait imposable à un taux entre 50 et 55%. C’est donc 3 750 000 $ en impôt qu’il paierait.
L’inconnu est de savoir si le retour d’impôt a été systématiquement ré-investi ou s’il a été utilisé pour rembourser des emprunts. Je doute l’approche de maximiser les cotisations RÉER coûte que coûte soit la plus efficace pour un investisseur long terme performant si le retour d’impôt n’est pas ré-investi à 100%
Petit tableau:
Le résultat:
Hors REER il reste après impôt 21953.07$
REER avec retour impôt investi il reste 23945.25$ (12968.71$ +10976.53$)
Change les montants, le nombre d'année ou les autres paramètres, c'est le REER qui est le plus avantageux.
Il y a d'autres avantages hors REER comme l'utilisation de la marge qui va possiblement changer le résultat. Mais sinon le REER semble plus avantageux pour la grande majorité des gens, en autant que le taux marginal d'impôt est le même (ou plus grand) au moment de cotiser dans le REER comparé au décaissement du REER.
Et si le taux d'impôt est plus bas au moment de décaisser le REER, comme ce sera le cas de la grande majorité des gens, alors l'avantage du REER est encore plus grand.
D’abord, après 71 ans, un décaissement annuel obligatoire du FEER s’ajoute à nos revenus. Cela peut entraîner une pénalité sur le montant reçu de PSV. Aussi, au décès (ou 2e décès si roulement au conjoint), le Reer/ Feer est « fiscalement » décaissé et s’ajoute au revenu du défunt.